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- Le coût de changement de nom de la moto: les étapes
- Coût du changement de la dénomination de moto: prix stipulé
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Si vous n'avez pas de moto ou vous voulez changer votre moto actuel, il est possible que vous envisagez de recourir au marché de l'occasion pour effectuer cette opération. En outre, assurez-vous de l'état de la moto, un autre point à garder à l'esprit est la le coût de changement de nom d'un moto puisque c'est une dépense, mais un accord à l'effet contraire, c'est généralement la personne qui achète celui qui assume cette charge.
Pour calculer le prix pour le transfert d'un moto triumph de seconde main, il y a quelques particularités que vous avez besoin de regarder et de considérer avant de commencer toute procédure.
Le coût de changement de nom de la moto: les étapes
Lorsque nous avons décidé d'acquérir une moto de seconde main si vous êtes l'acheteur, vous avez un délai maximum de 30 jours à compter de la date de signature du contrat pour effectuer le changement de propriétaire de la moto. Avant de vous rendre au bureau de la Direction Générale de le Trafic, on doit justifier le paiement de la taxe de transmissions patrimoniales dans la communauté autonome qui ont le domicile fiscal. C'est important car si nous avons en attendant le paiement de la taxe locale ou des pénalités, cela permettra d'éviter le transfert de la moto est effectuée.
Avant d'entrer dans le paiement de la le coût de changement de nom de moto et effectuer le transfert, vous devez disposer d'une série de documents dans l'ordre:
- La route de l'Impôt pour l'année précédente payé.
- Toutes les sanctions possibles en cas de violation de la moto payé.
- Le moto doit être libre de toute disposition relative à la limitation inscrite dans le Registre de la Propriété.
- De ne pas être soumis à des embargos et des phoques, ou pour avoir un document signé par l'acheteur le cas de l'express de la connaissance de la situation.
Coût du changement de la dénomination de moto: prix stipulé
Pour savoir quelle est la coût du changement de nom de moto mis de l'avant, garder à l'esprit que le prix de base du transfert de la moto, qui sont 53,40 euros, vous devez ajouter la Taxe de Transmissions Patrimoniales qui varie entre 4% et 8%, selon la Communauté Autonome dans laquelle vous résidez. Si c'est un cyclomoteur, la figure à payer est réduit jusqu'à 26,70 euros, bien que le document à remplir est le même que dans le cas d'une moto.
Un cas exceptionnel est d'acheter notre moto Triumph de segunda mano un particulier des Îles Canaries, à Ceuta ou Melilla. Si nous nous trouvons dans cette situation, nous allons être obligés de payer le Certificat correspondant de la Douane à la ronde, un montant d'environ 8 euros. Lorsque vous effectuez cette opération en raison de l'héritage de la moto, le coût du changement de nom de moto sera ajouté à la correspondante de paiement de l'Impôt sur les successions.
Ce texte, ceci s'est traduit par un robot. Désolé pour le dérangement, bientôt un locuteur natif passer en revue ce contenu et de corriger toutes les expressions qui ne sont pas correctes.
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