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Si vous envisagez d'acheter ou de vendre un moto, vous avez peut être demandé au sujet de la particularité de la façon de faire l' changement de nom d'un moto (c'est plus, si vous envisagez d'acheter un moto de seconde main, nous allons vous aider en vous montrant ce qu'il y a à regarder un moto de seconde main).
Dans ce post nous allons vous dire quelles sont les procédures qui doivent avoir lieu de modifier la propriété et combien il en coûte pour effectuer cette procédure, lisez la suite pour effacer tous les doutes que vous avez sur elle!
Quel est le coût du changement de nom d'un moto
Dans ces procédures, il y a toujours un montant à payer, comme il arrive avec l' le prix de l'introduction d'un moto mais dans ce cas, est généralement de l'acheteur est responsable de payer les changement de nom d'un moto et son prix s'élève à eur 53,40 pour les motos et les 26,70 euros dans le cas des cyclomoteurs.
Vous devrez également payer la Taxe de Transmissions Patrimoniales qui varie entre 4% et 8%, selon la Communauté Autonome. En outre, vous devez garder à l'esprit que si le moto est à partir de les Îles Canaries, à Ceuta ou Melilla, vous aurez à payer 8,30 euros en raison de l'Attestation fiscale de la Douane.
Dans le cas d'un héritage, vous devez également effectuer le paiement de l'Impôt sur les successions. Une fois que vous avez effectué le paiement de l'taxes comprises, que vous serez en mesure de demander un rendez-vous pour commencer le processus de changement de nom d'un moto.
Changement de nom d'une moto: les étapes à suivre
Pour en savoir comment faire le changement de nom d'un moto vous devez suivre quelques étapes simples:
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Vous devrez présenter l'original et une photocopie du permis de circulation de la moto dans les bureaux de la Circulation.
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Fournir l'original et la copie de la preuve de paiement de la Taxe de Circulation. Si le moto n'a pas été utilisée pendant une longue période de temps, vous aurez à apprendre à donner de haut.
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Présentation de l'ITV en vigueur, obligatoire uniquement pour les véhicules qui ont plus de 3 ans ou, dans le cas d'un cyclomoteur.
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Apportez une copie du contrat d'achat-vente signé par les deux parties, l'acheteur et le vendeur. Il est recommandé, au moment de signer les trois exemplaires du contrat: l'un pour le vendeur, un acheteur et un autre pour la Direction Générale du Trafic.
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N'oubliez pas d'apporter votre carte d'identité, il suffira d'une copie de la carte d'identité du vendeur. Ce point est important parce que si vous n'apportez pas votre IDENTIFIANT, vous ne serez pas en mesure d'effectuer la changement de nom d'un moto.
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Vous devez demander le formulaire imprimé de changement de propriétaire de la DGT en ligne ou en vous rendant à l'un de leurs bureaux. Si le vendeur ne va pas aller avec vous, vous avez besoin pour vous aider à vous inscrire avant le document.
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Attention et assurez-vous d'apporter une méthode de paiement valide pour le paiement des taxes.
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N'oubliez pas d'amener le reçu comme preuve de paiement de l'Impôt sur les transmissions Patrimoniales, afin d'effectuer l' changement de nom d'un moto.
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Dans le cas ci-dessus mentionné, que le moto est livré depuis les Îles Canaries, vous devez présenter le bon de justifier le paiement de la douane, les impôts et le testament, avec la preuve du paiement des droits de succession si c'est un changement de nom d'un moto par héritage.
Ce texte, ceci s'est traduit par un robot. Désolé pour le dérangement, bientôt un locuteur natif passer en revue ce contenu et de corriger toutes les expressions qui ne sont pas correctes.
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